Révolution numérique et rôle de l’Etat (ECE2)

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Un GIEC pour le progrès social (M.Fleurbaey)

Un Giec pour le progrès social

Par Sonya Faure et Simon Blin (mis à jour à )

Trois cents chercheurs internationaux lancent un manifeste avec des recommandations pour une société plus juste et démocratique.

Les gilets jaunes ont replacé la question sociale au centre du jeu politique. Dès lors, comment hâter un nouvel ordre social, plus juste et solidaire ? Comment faire advenir une ère postpopuliste ?

C’est l’objectif d’un ambitieux Panel international sur le progrès social pour le XXIe siècle (le Pips), qui publie le résultat de ses recherches : un rapport de 22 chapitres et 800 000 mots d’une part (Rethinking Society for the 21st Century, Presses universitaires de Cambridge) et un Manifeste pour le progrès social (La Découverte), ouvrage destiné au grand public (quoiqu’un peu fastidieux), d’autre part.

Lancé en août 2015 à Istanbul, pensé sur le modèle du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (Giec), le Pips a synthétisé les travaux de milliers de chercheurs et fait aujourd’hui autorité sur la question. Il réunit 300 chercheurs internationaux, économistes, sociologues, juristes, philosophes ou architectes, parrainés par un comité présidé par Amartya Sen (Prix Nobel 1998).

Estimant un peu hardiment avoir fait «la synthèse de ce que pensent les chercheurs en sciences sociales aujourd’hui», selon l’expression de Marc Fleurbaey, professeur d’économie à l’université de Princeton (Etats-Unis) qui a dirigé le manifeste, ils posent le constat d’une époque paradoxale : la pauvreté a globalement diminué, la santé s’est améliorée, la démocratie a progressé. Mais les inégalités ont crû partout dans le monde, et le «capital naturel» est malmené. «Volontariste», «pragmatique», le manifeste fait aussi des recommandations pour infléchir la précarité, endiguer le pouvoir exorbitant qu’ont pris les multinationales sur les marchés, comme en politique, et revivifier une démocratie représentative usée.

Si celles-ci restent parfois au stade des grands principes (former les individus tout au long de leur vie, inciter la création de start-up tout en luttant contre «l’uberisation» du travail…), c’est sans doute qu’il n’est pas simple de synthétiser les travaux de 300 chercheurs issus de disciplines et de continents différents. Mais aussi parce que le manifeste assume reposer sur des valeurs «œcuméniques», «inclusives», proches des objectifs de développement durable de l’agenda 2030 des Nations unies : rendre à chacun une égale dignité. Progressistes, humanistes, libérales (Sen, Keynes et Rawls sont les trois grands auteurs cités). «On ne peut se passer du marché, on peut aller au-delà du capitalisme», proclame le manifeste.

Suggérant d’abandonner la vieille opposition Etat versus marché, les chercheurs invitent à s’appuyer sur l’entreprise privée, sur un «Etat émancipateur», plutôt que sur un Etat-providence et sur l’individu, qu’il soit citoyen-militant ou entrepreneur éclairé. Individualiste, le progrès social version Pips ? Marc Fleurbaey s’en défend. Seulement, explique-t-il, «nous ne vivons plus dans des oppositions de classe, mais dans des coalitions variées, difficilement lisibles, comme le montrent les gilets jaunes. Nous proposons aux gens de peser sur les leviers d’action qu’ils ont : l’entreprise qu’ils ont créée, un statut de salarié amélioré». Passage en revue (lire ci-contre) de quelques-unes des recommandations du manifeste.

 Démocratiser les entreprises

Les entreprises sont les acteurs clés de la nouvelle société pensée par les 300 scientifiques du Panel international sur le progrès social (Pips). Mais «l’organisation traditionnelle de l’entreprise privée est anachronique, à l’âge de l’«égale dignité» et de la démocratie», pointe le livre. Les auteurs du rapport conseillent de lancer un «mouvement de libération des entreprises». Au-delà du slogan, il s’agit selon l’économiste Fleurbaey de réformer leur finalité comme leur gouvernance. «Le capitalisme leur a donné un pouvoir exorbitant sur les marchés mais aussi sur le système politique. Or elles sont aujourd’hui les lieux parmi les moins démocratique s du monde.» Il faut cesser d’en faire des «êtres» aux pouvoirs exorbitants. C’est ce qu’a fait le droit moderne en considérant l’entreprise comme un «individu artificiel» (la fameuse «personne morale») et lui donnant «une existence indépendamment de ses membres». Le principe de«responsabilité limitée», grâce auquel les actionnaires ne peuvent être tenus pour responsables des dettes d’une société, doit être abrogé ou réformé. Il faut ensuite «briser le mythe selon lequel les entreprises appartiennent aux actionnaires». La gouvernance de l’entreprise doit s’ouvrir aux parties prenantes la composant : actionnaires, salariés, clients, fournisseurs, communauté locale. «On pourrait ainsi imaginer des conseils d’administration composés de trois collèges – apporteurs de capitaux, travailleurs, autres parties prenantes – qui éviteraient le face-à-face salariés-actionnaires et permettraient des alliances plus souples en fonction des sujets abordés», tente Fleurbaey. Le rapport insiste sur la piste américaine des benefit corporations (B-Corp), qui adossent leur valeur, non pas seulement à celle de leur action, mais aussi à leur impact environnemental ou aux collectivités qui les entourent.

«Etat émancipateur»

C’est l’un des outils conceptuels phares du rapport du Pips. L’Etat-providence version sociale-démocrate serait, au goût du collectif de chercheurs, trop centralisé et ne s’attaquerait pas assez au déséquilibre structurel de l’économie capitalistique. «En Europe, en France notamment, il a certes permis que les inégalités restent à un niveau tolérable», admet l’économiste Marc Fleurbaey. Mais le Pips préconise sa mutation vers une forme plus émancipatrice, soit un «Etat émancipateur», pivot de l’autonomisation des individus«qui implique le droit de tout un chacun à contrôler sa vie et à prendre part, grâce à un niveau d’éducation et d’information suffisant, aux décisions qui l’affectent dans les différents groupes, associations, communautés et organisations dont il fait partie». Il s’agirait moins pour lui de redistribuer des ressources pour compenser les chocs du marché après coup – moins d’«assistance», donc – que de garantir plus de «droits au pouvoir, au statut et au savoir dans toutes les institutions dans lesquelles les individus sont impliqués» en amont. Cet Etat émancipateur constituerait, selon le Pips, l’acteur clé afin de «réencastrer» l’économie dans des institutions de solidarité à l’échelle nationale. Une formule empruntée au Hongrois Karl Polanyi, laquelle suggérait que l’économie de marché devait être réinsérée dans des mécanismes sociaux d’assurance après avoir été libérée de l’emprise des communautés traditionnelles au XIXe siècle. «L’Etat-providence s’était d’abord donné pour mission de s’occuper des perdants du système. Puis il a voulu préparer les individus à la compétition économique – c’était la vision de Tony Blair, inspiré par le sociologue Anthony Giddens,reprend Marc Fleurbaey. Désormais, nous arrivons dans un troisième âge où l’Etat doit changer les règles du jeu social et économique, favoriser la coopération plutôt que la compétition.»

Progrès technique sans fatalité

D’abord, en finir avec le fantasme d’un monde où les robots remplaceraient les humains. «Le progrès technique a toujours fasciné, et ses effets sont souvent exagérés, prévient Marc Fleurbaey. Nos experts le disent à nouveau : les innovations ne vont pas faire disparaître le travail. Mais sa recomposition va être très compliquée à gérer.» Afin de parer la vague d’innovation à venir sur le travail manuel et l’autonomisation des métiers de la classe moyenne, le Pips plaide pour l’instauration d’une formation tout au long de la vie et d’un revenu universel garanti.

Seconde idée reçue contre laquelle il faudrait se prémunir : «Le progrès technique n’est pas une donnée exogène sur laquelle nous ne pourrions pas agir, note Fleurbaey. Il est au contraire largement lié aux incitations. Il peut être dirigé, dompté.»

L’augmentation des inégalités et les dysfonctionnements ne sont pas des conséquences inévitables des transformations technologiques.Le progrès technique, ce n’est pas seulement un inventeur génial dans son labo, c’est aussi des innovateurs qui appliquent leur découverte et la diffusent. Si un Etat choisit d’alléger la taxation du travail (en compensant par la taxation des situations de rente ou de monopole) et d’alourdir celle de la pollution induite par une entreprise, l’innovation ciblera plutôt les technologies moins polluantes que celles qui réduisent la main-d’œuvre. Et si, dans l’entreprise idéale qu’appelle de ses vœux le Pips, les caissières ont le droit de vote au sein du conseil d’administration, «il y a fort à parier que les emplois supprimés par l’installation de caisses automatiques seront redéployés pour assurer une présence humaine dans les rayons, plus en phase avec le service attendu par les clients»,illustre Marc Fleurbaey.

Nouveaux niveaux de participation

Parier sur la sagesse du peuple ou s’en remettre aux élus ? Ce vieux débat est relancé depuis que le mouvement des gilets jaunes a fait du référendum d’initiative citoyenne (RIC) sa revendication première en vue d’améliorer la participation des Français à la vie politique. Comment dépasser l’opposition simpliste entre démocratie représentative, «dans laquelle l’influence des riches n’est peut-être pas la meilleure solution pour satisfaire les désirs du corps politique»,et démocratie directe, trop vite instrumentalisée par les populistes ? C’est l’un des objets d’étude du Pips. Qui milite pour «une démocratie délibérative participative», où représentants et citoyens «n’interagiraient plus seulement pendant les élections mais lors de procédures de décision aux modalités similaires au travail parlementaire». Et de citer l’exemple du budget participatif, inauguré au forum de Porto Alegre en 1989, vanté pour«sa capacité à engendrer une distribution plus équitable des biens publics et améliorer les niveaux de participation au sein des groupes les plus défavorisés».

Une autre formule intéressante vient d’Europe cette fois : la création d’organisations autonomes dédiées à la participation publique (cf. le Teknologiradet, conseil danois de la technologie supervisé par le ministre des Sciences, des Technologies et du Développement, qui diffuse de l’information technique et scientifique sur des domaines technologiques). Ou la Commission nationale du débat public (CNDP) en France, dont beaucoup ont découvert l’existence ces dernières semaines puisque c’est elle qui doit organiser le grand débat promis par le président Emmanuel Macron. Le Conseil délibératif ou les Conférences nationales publiques sont d’autres structures de débat à exploiter pour répondre aux enjeux de bien-être social.

Les médias, un bien commun

Si les auteurs du rapport Pips donnent un rôle pivot au marché et à l’entreprise privée, ils considèrent aussi que certains secteurs clés doivent être nationalisés. Mais pas forcément «à l’ancienne», façon social-démocratie des années 50. Prenez les médias sociaux. «L’accès à l’information est aujourd’hui d’une importance majeure dans nos sociétés. Au fond, Facebook a un rôle de service public», note l’économiste Marc Fleurbaey. Et les exemples n’ont pas manqué, ces dernières années, pour démontrer à quel point la gestion de ce «service public» par une entreprise privée pose des enjeux démocratiques majeurs. Passer les médias sociaux sous le contrôle des Etats n’est pas une solution meilleure, prévient-il. «Il faut donc combiner des financements publics et participatifs, et garantir un contrôle des médias par la société civile, préservée à la fois d’une domination de l’Etat et d’un détournement par les groupes privés. Des associations, des ONG pourraient, au sein d’institutions indépendantes, jouer un rôle de consultation, tout cela devant être adapté à chaque situation locale.»

Même tarif pour les médias classiques, journaux ou télévision. Mécanismes de «certification», organes indépendants administrés par des citoyens… les auteurs du Pips ouvrent des pistes pour garantir l’indépendance des médias comme l’accès de tous à la production de l’information, «spécialement les minorités et les groupes sociaux les plus désavantagés».

Réformer ce domaine implique de reconsidérer les infrastructures médiatiques, leur gouvernance et régulation, comme un bien commun,«ce qui est difficilement compatible avec le modèle standard de l’industrie du secteur, mû par la demande des consommateurs et les revenus publicitaires», concède le Pips.

Sonya Faure , Simon Blin

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L’histoire des mutuelles et de la protection sociale naissante en France (Libération)

«Le poids des mutuelles en France s’explique, car l’intervention de l’Etat dans le social a été tardive»

Par Frantz Durupt

Leur rôle est régulièrement critiqué, certains plaidant pour un système de santé intégralement géré par la Sécurité sociale. Pourquoi les mutuelles existent-elles, et pourquoi sont-elles aussi importantes aujourd’hui ?

Emmanuel Macron a présenté ce mercredi les grandes lignes de sa vision de la protection sociale en France, en confirmant pour 2021 l’aboutissement d’une promesse de campagne : le remboursement intégral de certaines lunettes, prothèses dentaires et audioprothèses. Une mesure qui devrait se répercuter sur les tarifs des complémentaires santé, a prévenu UFC-Que Choisir, dénonçant les «dérives» du secteur, avec des cotisations qui sont déjà passées de «468 euros par personne et par an en moyenne en 2006 à 688 euros en 2017», soit une inflation de 47%, contre 14% pour l’économie en général. Pourquoi les mutuelles ont-elles ce poids dans le système social français ? Les réponses de Michel Dreyfus, directeur de recherche au CNRS-Centre d’histoire sociale de l’université Paris-I, spécialiste de l’histoire de la mutualité.

Pourquoi les mutuelles existent-elles ?

C’est le fruit d’une très longue histoire qui remonte à la Révolution française où la loi Le Chapelier, votée en 1791, interdit toute forme d’association ouvrière ou paysanne : les syndicats ne seront reconnus et légalisés qu’un siècle plus tard, en 1884, avec la loi Waldeck-Rousseau. Apparues à la veille de la Révolution, les sociétés de secours mutuels couvrent 250 000 personnes en 1848. Jusqu’alors, elles organisent des luttes revendicatives, tout en prenant en charge la maladie, les obsèques et peu à peu les retraites. L’Etat est encore absent sur ces terrains. En 1852, Napoléon III réorganise les sociétés mutualistes et en fait un instrument de contrôle social. Il s’opère alors une division du mouvement social entre les sociétés de secours mutuels et ce que seront les syndicats. Les mutualistes continuent de progresser : au nombre de quatre millions en 1914, ils sont fois dix plus que nombreux que les syndicalistes.

Pourquoi les mutuelles n’ont-elles pas été supprimées à la Libération, lors de la création de la Sécurité sociale ?

Le poids des mutuelles en France s’explique par le fait que l’intervention de l’Etat dans le social y a été beaucoup plus tardive que dans la majorité des pays européens. Contrairement à ce qui est dit trop souvent, la Sécurité sociale n’a pas été créée ex nihilo. Elle repose sur deux lois antérieures : une votée en 1910, qui a constitué des retraites pour 2,5 millions de personnes et une en 1930, établissant les Assurances sociales, inspirées du système mis en place par Bismarck en Allemagne de 1883 à 1889. Les Assurances sociales ont été copiées par toute l’Europe, mais en dernier par la France. Elles ont été investies par les mutualistes : aussi notre pays compte 15 millions de mutualistes à la Libération. Le rapport de force est alors favorable à la gauche et aux syndicats. La Sécurité sociale innove sur trois points. D’abord, à la différence des lois de 1910 et 1930, elle prétend couvrir tous les Français. Elle prend aussi en charge l’ensemble des risques sociaux, jusqu’alors gérés par des acteurs différents ; seule exception, le chômage qu’on croit avoir vaincu. Enfin les caisses de Sécurité sociale sont gérées par les syndicats. Il s’agit donc d’un moment difficile pour la mutualité, qui doit réduire ses moyens. Mais elle comprend très vite qu’elle doit négocier. En 1947, la loi Morice établit un accord entre l’Etat et la mutualité : cette dernière reconnaît la Sécurité sociale, mais gagne le droit de gérer celle des fonctionnaires et les enseignants. La Sécurité sociale bénéficie aux mutualistes : ils étaient 15 millions en 1945, ils sont 38 millions aujourd’hui.

Comment le système des mutuelles a-t-il évolué depuis ?

A partir des années 1970, les compagnies d’assurance commencent à réinvestir dans le domaine de la santé, au détriment des mutualistes. Elles sont confortées par le cadre européen, qui privilégie les compagnies d’assurance. Par ailleurs, la mutualité a très longtemps ignoré les syndicats. La Fédération nationale de la mutualité française (FNMF), aujourd’hui Mutualité française, créée en 1902 au Musée social à Paris, doit attendre 1971 pour rencontrer officiellement la CFDT, la CGT et FO : la division entre les mouvements mutualistes et syndicaux a donc été très longue. Elle a contribué à l’isolement de la Mutualité française.

UFC-Que Choisir reproche aujourd’hui aux mutuelles françaises d’être trop chères, pas assez lisibles…

Ce reproche actuel est aussi extrêmement ancien. Le mouvement mutualiste est soumis aujourd’hui à une concurrence de plus en plus sévère, notamment parce que l’Union européenne favorise les compagnies d’assurances. Aussi les mutuelles doivent se regrouper : elles sont moins de 400 actuellement, et les financiers y prennent de plus en plus de pouvoir.

Est-il envisageable ou souhaitable aujourd’hui de les supprimer et les remplacer par une Sécurité sociale intégrale ?

L’idée a été avancée lors de la dernière campagne présidentielle par Jean-Luc Mélenchon, candidat de la France insoumise, et par Martin Hirsch, le directeur général de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris. Je pense que cette idée est irréaliste, car on ne raye pas d’un coup de plume un mouvement social de 38 millions de personnes. L’idée de supprimer les complémentaires santé, comme en Alsace-Moselle, où les soins sont remboursés à 90% par le guichet unique de la Sécurité sociale, moyennant une cotisation salariale supplémentaire (1), est également erronée. La question n’est pas que financière. La Mutualité française est un mouvement social qui emploie de nombreux salariés et a construit un important réseau national d’établissements sanitaires et sociaux : comment imaginer que tout cela soit repris par l’Etat ? Ce qui pose la question du rapport des mutualistes avec ce dernier. Cette question s’est posée tout au long de leur histoire. En dépit de leurs nombreuses déclarations d’apolitisme, les mutualistes ont été constamment en rapport avec l’Etat et le sont encore, car les questions qu’ils traitent sont éminemment politiques.

(1) En avril 2017, le Monde diplomatique a publié un article envisageant, arguments chiffrés à l’appui, d’instaurer un système «tout-Sécu».

Frantz Durupt

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